Moins compliqué et plus utile : le RCRA fait peau neuve

Dennis Jeanes
Directeur des communications et des activités de défense des droits et intérêts
Association Canadienne d'Orthopédie 

Dans un sondage mené récemment auprès des membres de l'ACO, près de 38 % des répondants effectuant des arthroplasties de la hanche et du genou ont indiqué ne jamais soumettre leurs données au Registre canadien des remplacements articulaires (RCRA). On peut toujours arguer que 42 % ont déclaré toujours soumettre les données sur leurs arthroplasties, mais ce taux n'est pas beaucoup plus élevé. Et on est certainement loin de la situation idéale, c'est-à-dire la déclaration de toutes les arthroplasties.

Ces résultats contradictoires correspondent plus ou moins au taux de participation des orthopédistes établi par l'Institut canadien d'information sur la santé (ICIS). « Jusqu'ici, 68 % des orthopédistes soumettent leurs données au RCRA, explique Brent Diverty, directeur des Services d'information sur les soins spécialisés et de longue durée de l'ICIS, qui supervise un effort concerté au sein de l'ICIS en vue de stimuler la participation des orthopédistes au RCRA. Nous visons un taux de participation de 100 % ou presque. Nous nous efforçons donc d'améliorer le registre, et plus particulièrement d'accroître la valeur de nos produits d'information et de réduire le fardeau associé à la soumission des données. »

« Si tout se passe comme prévu, poursuit-il, le RCRA offrira à compter de mars 2010 des rapports organisationnels sur des indicateurs comparatifs permettant la comparaison des hôpitaux du point de vue des types de patients, des types de procédures utilisées pour ces patients, du taux de reprises chirurgicales, du recours à la réadaptation en milieu hospitalier et ainsi de suite. Nous l'avons fait dans d'autres domaines et tout a très bien fonctionné, en plus d'être très utile aux hôpitaux, car ça favorise l'amélioration des soins. » Il compte aussi ajouter dans le RCRA des renseignements de la base de données sur les soins de courte durée de l'ICIS, qui contient la Base de données sur les congés des patients (BDCP).

« Je crois que, en cherchant principalement à accroître la pertinence du RCRA pour des orthopédistes et hôpitaux en particulier, l'ICIS est sur la bonne voie, déclare le D^r Eric Bohm, coprésident du Comité consultatif du RCRA. Lorsqu'on offrira à ces intervenants des renseignements plus utiles, ils s'investiront davantage dans le projet. J'ai assez bon espoir que c'est ce qui va se produire. »

Les nouveaux produits d'information sont pratiquement prêts, mais l'autre moitié de la stratégie nécessite une réduction du fardeau associé à la soumission des données. « Je crois que nous sommes tous plutôt d'accord pour dire que le formulaire du RCRA et la question du consentement sont les principaux obstacles à la collecte des données, continue le D^r Bohm. En effet, lorsqu'on leur a demandé s'ils soutenaient la création d'un formulaire simplifié pour le RCRA, c'est-à-dire un formulaire rempli et soumis par voie électronique (p. ex. par le personnel infirmier ou administratif) et ne nécessitant pas de consentement par écrit, près de 90 % des répondants s'y sont montrés favorables.

M. Diverty est d'avis que la nouvelle application Web représente un pas de géant vers la simplification du processus. Conçue à l'interne, celle-ci permettra aux orthopédistes ou au personnel hospitalier de soumettre les cas en ligne. De plus, si un hôpital recueille déjà les données pour le RCRA par voie électronique, l'ICIS a conçu un ensemble de fonctionnalités permettant aux administrateurs de lui transmettre ces données en fichiers séquentiels. Des ressources humaines supplémentaires se chargeront de la saisie manuelle pour les personnes qui souhaitent soumettre les données sur papier. « Nous espérons que tous les orthopédistes participants s'inscriront à l'application Web, même s'ils soumettent tous leurs cas sur papier, précise-t-il. De cette manière, ils pourront quand même bénéficier de son volet de production de rapports pour obtenir des rapports propres aux orthopédistes contenant tous les cas soumis dans le RCRA, et ce, peu importe la méthode et en temps réel. »

Quant à la question délicate du consentement signé par le patient, il pourrait y avoir des changements à l'horizon. En effet, depuis l'application stricte de la législation sur la protection de la vie privée à la maintenance des renseignements personnels sur la santé, il y a quelques années, de plus en plus de compétences reconnaissent le mandat unique de l'ICIS dans ce cadre réglementaire. C'est notamment le cas en Ontario, où, comme l'explique M. Diverty, le commissaire à l'information et à la protection de la vie privée a « désigné l'ICIS comme une "entité prescrite". Cette désignation permet à l'ICIS de recueillir et d'utiliser des renseignements personnels sur la santé sans consentement en vue de guider la gestion du système de santé canadien. Nous procédons actuellement à la mise à jour de l'Évaluation des incidences sur la vie privée du RCRA, ce qui comprend l'évaluation de la nécessité du consentement du patient dans chaque compétence afin de savoir s'il est requis pour la soumission de données du RCRA à l'ICIS. Nous espérons clarifier la question au cours des prochains mois. Mais, au bout du compte, la nécessité du consentement est une décision prise par la compétence concernée, et non par nous. »

Entre-temps, le D^r Bohm a chargé les responsables du RCRA de mener un projet d'analyse afin de tester la capacité d'intégration des données de la BDCP et de la Base de données sur la morbidité hospitalière (BDMH) au Registre. « Si on inscrit une première arthroplastie à l'aide du formulaire du RCRA, on peut ensuite se fier sur la BDCP de l'hôpital pour saisir toute reprise chirurgicale. » L'étude pilote comparera les taux d'infections et de reprises chirurgicales selon qu'on a utilisé un ciment orthopédique avec ou sans antibiotiques. « L'utilisation d'un ciment orthopédique avec antibiotiques est-elle bénéfique dans le cas d'une arthroplastie totale du genou? On ne le sait pas vraiment. Je pense que l'on pourrait trouver la réponse à quelques questions cliniques très simples - en fait, nous pourrions être en mesure d'obtenir le taux de reprises chirurgicales pour une prothèse donnée -, surtout si beaucoup plus de membres de notre profession soumettent leurs données. Nous avons déployé énormément d'efforts pour créer cet outil; nous nous efforçons maintenant de le rendre pertinent pour les orthopédistes et hôpitaux. Je ne vois aucune bonne raison de ne pas participer au RCRA. »

Si vous résistez encore aux charmes de la version améliorée du RCRA, considérez ce qui suit : « L'un des commentaires que j'entends le plus souvent chez les membres, indique le D^r Cy Frank, président de l'ACO, est que nous perdons du terrain par rapport à d'autres pays qui ont leur registre national. La Suède, dont le registre existe depuis longtemps et est bien administré, présente un taux de reprises chirurgicales de 6 %, ce qui est considérablement inférieur au nôtre, qui est de 18 %. Existe-t-il une corrélation directe entre les registres et le taux de reprises chirurgicales? Peut-être, on ne le sait pas. Mais il y a manifestement des questions de sécurité des patients dont il faut être mis au courant, et le plus tôt sera le mieux. »

« Et qui plus est, souligne le D^r Frank, les orthopédistes des pays du groupe Carousel où la soumission des données au registre national est obligatoire pour les hôpitaux, comme l'Angleterre et la Nouvelle-Zélande, constatent aujourd'hui les avantages d'obtenir de telles données, de même que les données compilées. »

« Enfin, poursuit-il, il ne faut pas oublier l'incertitude économique : Comme les chirurgies non urgentes ont tendance à encaisser le gros des coupes budgétaires, un registre national nous fournirait les données tangibles nécessaires pour montrer aux hôpitaux et responsables des ministères qu'il n'est pas rentable de couper dans les chirurgies non urgentes. »